Déposée le 28 février 1994 par la Société Anonyme (SA) RAYONS VERTS SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RV RAYONS VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAYONS VERTS SERVICES domicilié(e) 92, Rue Ponsardin,51100 REIMS (dossier no 2257924) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 517 039 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2257924) - 75441 - France.
La marque RV RAYONS VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAYONS VERTS SERVICES, Société Anonyme - 92, Rue Ponsardin,51100 REIMS (dossier no 2257924) - 51100 - France - SIREN 339517039
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2257924) - 75441 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46
Renouvellement sans limitation le 2 février 2004 n°2257924 - Publication au BOPI 2004-02-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42
Inscription le 18 mai 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392722 - Publication au BOPI 2004-05-18
Inscription le 11 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400955 - Publication au BOPI 2004-10-11
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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